A compter de cette date, les étrangers résidant en Belgique/Luxembourg n'ont pas besoin d'un visa pour aller en Norvège pour les visites d'une durée inférieure à 3 mois.
ENTREE EN NORVÈGE
OBLIGATION DU VISA
VISA DE VISITEUR
VISA DE TRANSIT AEROPORTUAIRE
VISA NATIONAL
VISA D'URGENCE
VISA CONCERNANT LES CROISIERES
AUTRES INFORMATIONS
Vous pourrez obtenir plus amples informations auprès des postes diplomatiques ou consulaires norvégiens, ou bien en vous adressant à :Utlendingsdirektoratet (Office national de l'immigration) voir lien à droite.
Vous devez posséder un passeport en cours de validité et un permis de séjour belge valide.
Votre passeport et votre permis de séjour belge, chacun en cours de validité, vous accordent un droit de séjour de 3 mois au total par période de 6 mois, hors de la Belgique/du Luxembourg et à l'intérieur de l'espace Schengen.
Les visas pour l'espace Schengen en cours de validité sont également valables pour entrer en Norvège.
Les visas norvégiens en cours de validité restent valables pour la Norvège.
Les étrangers résidant en Belgique/Luxembourg qui doivent séjourner en Norvège pendant plus de 3 mois ou bien travailler en Norvège doivent déposer à l'avance une demande de permis de séjour ou de travail à l'Ambassade Royale de Norvège à Bruxelles.
En mars 2001, la Norvège est devenue membre de Schengen. Les autres pays membres sont alors les suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal et Suède. La coopération dans le cadre des accords de Schengen aura une incidence sur les demandes de visa. En principe, le visa pour l'un des pays de l'espace Schengen permettra de séjourner dans tous les autres pays membres pendant la durée de validité dudit visa. La durée totale du séjour dans l'espace Schengen ne peut dépasser trois mois dans le courant d'une période de six mois.
ENTREE EN NORVEGE
Tous les ressortissants étrangers qui souhaitent entrer en Norvège doivent être en possession d'un passeport en cours de validité ou autre pièce d'identité reconnue comme document de voyage. Cette obligation ne s'applique toutefois pas aux ressortissants des pays nordiques. Les ressortissants de certains pays étrangers ne peuvent entrer en Norvège qu'à condition que leur passeport ou la pièce d'identité qui en tient lieu soit visés, c'est-à-dire qu'un visa soit apposé sur leur document de voyage. Ce visa est apposé par les postes diplomatiques ou consulaires norvégiens habilités à cet effet, ou éventuellement par d'autres postes diplomatiques ou consulaires représentant la Norvège. Dans certains cas exceptionnels, il peut être délivré au moment de l'arrivée.
L'entrée en Norvège doit en outre s'effectuer par un point de passage frontalier autorisé situé dans l'espace Schengen, où il est procédé au contrôle des passeports.
OBLIGATION DU VISA
Sauf disposition contraire, tous les étrangers doivent posséder un visa pour pouvoir entrer en Norvège.
DEROGATIONS A L'OBLIGATION DU VISA
Vous n'avez pas besoin de visa pour entrer en Norvège dans le cas où :
vous êtes ressortissant nordique ou étranger titulaire d'un passeport en cours de validité délivré par les pays avec lesquels la Norvège a conclu un accord dispensant du visa. Vous résidez dans un autre pays de l'espace Schengen pour lequel vous êtes titulaire d'un permis de séjour valide.
vous possédez un passeport valide pour ressortissant étranger délivré par l'un des pays membres de Schengen. Vous devez posséder un permis de séjour dans le pays qui a délivré ce passeport pour étranger et vous devez pouvoir en toute légalité retourner dans ledit pays.
vous possédez un titre de voyage pour réfugié, délivré dans l'un des pays suivants : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Irlande, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède et Suisse (liste valable au 1.12.00). Vous devez posséder un permis de séjour valide dans le pays qui a délivré le titre de voyage et vous devez pouvoir en toute légalité retourner dans ce pays.
vous possédez une pièce d'identité valide et vous êtes ressortissant de l'Etat qui a délivré ce document. Ceci est valable pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Grèce, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal et Suisse (liste valable au 1.12.00).
vous possédez un passeport britannique valide autorisant l'entrée et le séjour en Grande-Bretagne sans aucune restriction.
vous possédez un « Emergency Travel Document » britannique (passeport d'urgence) et le but de votre séjour en Norvège est uniquement d'y transiter, votre passeport d'urgence précisant bien que votre destination est la Grande-Bretagne. Les mêmes règles sont applicables pour le « Reiseausweis als Passersatz zur Rückkehr in die Bundesrepublik Deutschland ».
vous possédez un titre de voyage pour les marins réfugiés délivré par l'un des pays suivants : Allemagne, Australie, Belgique, Canada, Danemark, France, Grande-Bretagne, Irlande, Italie, Maroc, Maurice, Monaco, Nouvelle- Zélande, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Suède et Suisse (liste valable au 1.12.00).
vous êtes titulaire d'une carte d'identité de marin délivrée en vertu de la convention no 108 de l'OIT et vous allez embarquer ou débarquer dans un port norvégien, ou bien vous êtes membre de l'équipage d'un navire et souhaitez pendant une escale séjourner dans le port où il est amarré. Si vous embarquez, vous devez vous rendre directement à votre port d'embarquement. Si vous débarquer, vous devez après le débarquement quitter le territoire norvégien. Voir page 13 la liste mise à jour le 1.12.00.
vous possédez un certificat en cours de validité de l'aviation civile, utilisable pour l'entrée et pour le séjour nécessaire sur le territoire norvégien dans le cadre d'une activité professionnelle liée au trafic international. L'aéronef doit être réglementairement immatriculé. Ceci vaut également pour les membres de l'équipage qui vont prendre leur service ou qui le quittent.
vous êtes titulaire d'un « Seafarer's Identification and Record Book » philippin et/ou d'un passeport de ressortissant philippin, cf. Accord maritime du 22 octobre 1999 entre les Philippines et la Norvège. Vous devez présenter une attestation écrite établie par l'armateur ou son représentant, prouvant que vous allez embarquer sur un navire se trouvant dans un port norvégien.
Tout étranger ayant fait apposer sur son passeport un permis norvégien de travail, de séjour, de résidence*, ou bien un permis individuel pour travail au sein d'un groupe peut, sans autre visa spécial, entrer plusieurs fois en Norvège pendant la durée de validité dudit permis.
*(Le permis de résidence donne le droit de séjourner de façon permanente ainsi que de travailler en Norvège. Vous verrez inscrit sous forme de cachet sur votre passeport quel type de permis vous possédez, La demande de permis de résidence doit être adressée à la police.)
VISA DE VISITEUR
CONDITIONS A REMPLIR POUR OBTENIR UN VISA DE VISITEUR
Un visa peut être octroyé au visiteur venant faire du tourisme, rencontrer sa famille, effectuer une mission officielle, un voyage d'affaires ou un voyage d'étude, ou pour autre raison.
La durée d'un visa de visiteur n'excède pas 3 mois. Si vous êtes étranger et devez séjourner en Norvège ou dans l'espace Schengen pendant plus de 3 mois ou bien si vous devez travailler en Norvège, vous devez déposer à l'avance une demande de permis de séjour ou de travail, à moins que vous n'entriez dans le cadre de l'accord EEE.
Si vous demandez un visa de visiteur, vous devez satisfaire aux conditions suivantes :
être en possession d'un passeport valide ou autre document de voyage reconnu valable pour pouvoir franchir la frontière extérieure de l'espace Schengen. Une vignette-visa doit pouvoir être apposée sur le document de voyage. La durée de validité dudit document ou bien du passeport doit dépasser d'au moins 3 mois la période pour laquelle est demandé le visa.
avoir la possibilité de retourner en toute légalité dans votre pays d'origine ou éventuellement dans un autre pays pour lequel vous avez un permis de séjour. Vous devez également avoir l'intention de quitter l'espace Schengen à l'expiration de votre visa. Si les autorités ont des raisons de penser que vous resterez dans l'espace Schengen au-delà de la période pour laquelle vous avez demandé le visa, elles pourront rejeter votre demande.
être en possession d'une somme d'argent suffisante pour couvrir les frais de votre voyage aller retour ainsi que ceux de votre séjour dans l'espace Schengen. Dans certains cas, il suffit d'obtenir des autorités qu'elles acceptent une garantie fournie par la personne à laquelle vous allez rendre visite, par laquelle celle-ci s'engage à couvrir vos frais de nourriture, de logement et éventuellement de retour dans votre pays d'origine dans le cas où vous n'avez pas de billet aller retour. Notez bien que vous risquez d'être stoppé à la frontière si vous ne pouvez prouver que vous disposez de suffisamment d'argent ou bien d'une garantie en bonne et due forme.
ne pas être signalé dans le Système d'Information Schengen (SIS)* aux fins de non-admission dans un quelconque pays membre de Schengen.
*(Le SIS est un registre informatisé utilisé dans tous les pays membres de Schengen. Dans certaines limites et conditions déterminées, il permet à ces pays d'échanger divers types d'informations dans le but notamment d'exercer un contrôle commun aux frontières extérieures contre la criminalité et d'assurer l'ordre et la sécurité publics.
Ce système contient des renseignements sur les personnes recherchées ou signalées aux fins de non-admission, ainsi que sur les marchandises recherchés. La loi sur le Système d'Information Schengen (loi SIS) précise quelles informations peuvent être enregistrées, quel usage peut en être fait et quelles sont les exigences à respecter en matière de protection des données à caractère personnel.)
DUREE ET CONTENU DU VISA DE VISITEUR
Le visa de visiteur est valable pour l'entrée et le séjour pendant la période indiquée sur ledit visa. Vous pouvez demander à séjourner pendant 3 mois au maximum. Le visa de visiteur est habituellement valable pour une seule entrée. Dans certains cas particuliers, il peut être octroyé pour un nombre déterminé ou indéterminé d'entrées dans le courant d'une période de 12 mois. Vous pouvez séjourner dans l'espace Schengen au maximum 3 mois dans le courant d'une période de 6 mois.
Le visa de visiteur ne vous donne pas le droit de travailler
Vous n'avez pas la possibilité de séjourner dans l'espace Schengen plus longtemps que la période/le nombre de jours pour lesquels vous avez obtenu un visa. Si vous dépassez cette limite, vous risquez d'être éloigné.
Lorsqu'est délivré un visa de visiteur, se trouve en même temps précisée la date jusqu'à laquelle ce visa est valide pour l'entrée et la sortie de l'espace Schengen.
Si après votre entrée en Norvège se produit une situation nécessitant que vous y séjourniez plus longtemps que la période indiquée sur le visa, vous pourrez demander à la police la prolongation de votre séjour. La durée totale de votre séjour dans l'espace Schengen ne doit pas dépasser 3 mois.
Il convient de préciser qu'une telle prolongation ne sera accordée que dans le cas où survient une situation imprévue, par exemple une maladie, le report à une date ultérieure d'un événement auquel vous devez participer etc. Lorsque vous déposez une demande de visa, il est donc important de préciser la durée pendant laquelle vous souhaitez séjourner en Norvège.
PROCEDURE POUR L'OBTENTION D'UN VISA DE VISITEUR
Vous pouvez déposer une demande de visa Schengen auprès d'un poste diplomatique ou consulaire norvégien lorsque la Norvège est votre principale destination à l'intérieur de l'espace Schengen. Si vous n'avez pas de destination principale, vous demanderez votre visa auprès du poste diplomatique ou consulaire du pays membre de Schengen dans lequel vous entrerez en premier.
A moins qu'il n'en soit convenu autrement avec le poste diplomatique ou consulaire, vous devrez vous y présenter en personne et muni de votre document de voyage en cours de validité.
La demande de visa sera présentée sur un formulaire spécial que vous pourrez obtenir auprès du poste diplomatique ou consulaire norvégien (ambassade/consulat général/consulat) le plus proche dans le pays où vous vous trouvez. Ce formulaire doit être complètement et correctement rempli, signé par le demandeur et accompagné d'une photo.
En l'absence d'un poste diplomatique ou consulaire norvégien dans le pays où vous vous trouvez, il est possible qu'un autre pays membre de Schengen y représente la Norvège. C'est alors son poste diplomatique ou consulaire qui traitera votre demande au nom de la Norvège. Normalement vous devrez vous y présenter en personne. Une fois déposée votre demande, un cachet sera apposé sur votre passeport, montrant que vous avez demandé un visa. Si ce visa est octroyé, une vignette-visa sera collée sur ce cachet.
Les demandes sont enregistrées sur fichier informatisé auquel ont accès les demandeurs.
TRAITEMENT DES DEMANDES DE VISA DE VISITEUR
C'est au poste diplomatique ou consulaire qu'il incombe de recueillir tous les renseignements nécessaires et justifiés permettant de décider de l'octroi d'un visa de visiteur. A cet effet il est procédé à des recherches dans le Système d'Information Schengen (SIS) afin de voir si vous êtes signalé aux fins de non-admission dans l'un quelconque des pays membres de Schengen.
Si vous présentez votre demande de visa à partir d'un autre pays que celui dont vous êtes ressortissant, vous devez également justifier des raisons pour lesquelles vous y séjournez.
La décision concernant la demande de visa de visiteur peut être prise selon deux procédures :
1) Le poste diplomatique ou consulaire peut lui-même prononcer la décision
Il faut généralement compter une semaine avant d'obtenir la réponse, mais ce délai dépendra notamment du volume de travail incombant au poste. Téléphonez à l'avance pour vous renseigner à cet égard. Si le poste rejette votre demande, vous pouvez adresser un recours à l'Office national de l'immigration. Ce recours sera transmis par le poste diplomatique ou consulaire.
2) La décision est prononcée par l'Office national de l'immigration. Le poste diplomatique ou consulaire adresse la demande à l'Office national de l'immigration en Norvège et vous avisera du résultat. Si l'Office national d'immigration rejette votre demande, vous pouvez faire appel de cette décision. Ce recours sera remis au poste diplomatique ou consulaire qui vous aidera également à le formuler.
PROCEDURE APRES L'OCTROI DU VISA DE VISITEUR
Le visa est accordé sous forme d'une vignette collée soit dans votre passeport soit sur une pièce d'identité reconnue valide par les autorités, ou bien sous forme d'un document distinct.
Les étrangers titulaires d'un passeport familial ou d'un autre document de voyage valide obtiennent un visa collectif.
Pour obtenir un visa, vous devez acquitter des droits.
VISA DE TRANSIT AEROPORTUAIRE
Si vous êtes ressortissant de l'un des pays sous-mentionnés et si vous devez faire escale en Norvège sur votre route vers un pays situé hors de l'espace Schengen, il vous faut un visa spécial de transit aéroportuaire. Ce visa vous donne uniquement le droit de séjourner dans la zone transit de l'aéroport et non pas d'entrer en Norvège.
A la date du 1.12.00, sont tenus d'être en possession d'un visa de transit aéroportuaire les ressortissants des pays suivants, ou les personnes titulaires d'un document de voyage délivré par les autorités de ces pays : Afghanistan, Bangladesh, Congo (République démocratique), Erythrée, Ethiopie, Ghana, Irak, Iran, Nigeria, Pakistan, Somalie, Sri Lanka.
Le visa de transit pour aéroportuaire n'est toutefois pas nécessaire lorsque vous détenez un permis de séjour dans un pays de l'EEE ou dans l'un des pays suivants : Andorre, Canada, Japon, Monaco, Saint-Marin, Suisse ou Etats-Unis. Il faut toutefois que vous puissiez sans restriction rentrer dans votre pays de résidence.
VISA NATIONAL
Si vous ne remplissez pas les conditions requises pour obtenir un visa autorisant l'entrée dans l'ensemble de l'espace Schengen, vous pouvez obtenir un visa national vous permettant d'entrer uniquement en Norvège. Vous devez dans ce cas justifier de raisons extrêmement sérieuses pour votre visite ainsi que d'attaches particulières avec ce pays. Ce visa national n'est délivré qu'à titre tout à fait exceptionnel.
VISA D'URGENCE
Un étranger soumis à l'obligation du visa peut se voir accorder un visa d'urgence à son arrivée en Norvège, si des motifs impérieux le justifient et s'il ne peut être considéré fautif de ne pas avoir pu se procurer un visa ordinaire.
La règle concernant le visa d'urgence constitue seulement une procédure exceptionnelle, appliquée de façon très restrictive. Si vous n'êtes pas en possession d'un visa, vous serez donc probablement refoulé.
Un visa d'urgence peut par exemple vous être octroyé si vous, étranger soumis à l'obligation du visa, êtes un jour prévenu qu'un membre de votre famille vient d'avoir un grave accident en Norvège. L'Ambassade peut être fermée juste ce jour-là et il vous faut partir sans attendre. Vous devez satisfaire aux conditions ordinaires pour l'obtention d'un visa.
Vous aurez à payer des droits.
VISA CONCERNANT LES CROISIERES DANS LES EAUX NORVEGIENNES
Si vous êtes étranger soumis à l'obligation du visa et si vous souhaitez effectuer une croisière en bateau/voilier dans les eaux norvégiennes, vous devrez vous procurer à l'avance une autorisation spéciale à cet effet. Celle-ci n'est généralement accordée que pour la période du 1er mai au 15 septembre et pour une fois seulement à l'intérieur de cette période.
Suffisamment tôt (2 à 4 mois) avant la date à laquelle vous prévoyez de quitter votre pays de résidence, vous devez déposer auprès du poste diplomatique ou consulaire norvégien dans ledit pays une demande de visa pour vous-même et pour les autres participants au voyage. La demande sera accompagnée de la liste de tous ces participants ainsi que des informations concernant le navire et par le poste diplomatique ou consulaire.
Outre le visa pour eux tous, vous devez obtenir une autorisation spéciale de navigation précisant les dates de votre voyage en mer, le nom du navire et les points d'escale. Il n'est pas permis de faire escale dans d'autres ports que ceux qui figurent sur l'autorisation, sauf en cas de détresse.
Les visas et l'autorisation de navigation sont délivrés par l'Office national de l'immigration.
Les droits à acquitter sont les mêmes que pour le visa de visiteur.